HOSPICES DE BEAUNE

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d’imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ;

Savons, eaux de toilette, parfums, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lotions à usage cosmétique, encens, produits de maquillage, nécessaires de cosmétique, pots-pourris odorants ;

Bougies pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges ;

Tisanes ; compléments alimentaires et substances diététiques ; plantes médicinales ;

Matériaux de construction métalliques; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en métaux communs; étain; soudure d'argent; soudure d'or; tirelires métalliques ;

Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), épées, sabres, fourreaux de sabres, limes à ongles, coupe-ongles, nécessaires de rasage, trousses de manucures, trousses de pédicures, pinces à sucre, spatules ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, optonumériques ou électroniques; disques compacts (CD), disques optiques compacts (CD-Roms), disques numériques polyvalents (DVD), DVD-Roms; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); logiciels de jeux; publications électroniques téléchargeables; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à microprocesseur; aimants décoratifs; boussoles, calculatrices de poche, casques à écouteurs, étuis à lunettes, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, loupes, souris, tapis de souris, clés usb ; applications multimédia à savoir, programmes enregistrés et logiciels téléchargeables à destination des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile, appareils de visio-conférence, accessoires de protection pour téléphones à savoir, coques ;

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqué; pierres précieuses; strass; boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, chaînes (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de parure, parures en métaux précieux ou en plaqué; fils d'or (bijouterie), filés d'or (bijouterie); horlogerie et instruments chronométriques, chronographes (montres), chronomètres, horloges, pendules; monnaies, objets d'art en métaux précieux ou en plaqué, médailles, insignes en métaux précieux ou en plaqué; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre; porte-clefs de fantaisie; statues, statuettes (figurines) et bustes en métaux précieux en ou en plaqué; amulettes (bijouterie); ornements de chapeaux et parures pour chaussures en métaux précieux ou en plaqué; réveille-matin ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie; boîtes en carton ou en papier; affiches, albums, catalogues, magazines; agendas; cartes (papeterie); cartes postales; carnets; cartes de voeux musicales, cartes de souhaits, cartes géographiques; livres, journaux, atlas, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, répertoires; objets d'art gravés ou lithographiés, gravures, lithographies, chalcographies, maquettes d'architecture, chromolithographies, eaux-fortes (gravures), planches (gravures), figurines (statuettes) en papier mâché, portraits, reproductions graphiques; sous-main; serre-livres; ardoises pour écrire; papier d'argent; tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessins, images; patrons pour la couture, patrons pour la confection de vêtements; modèles de broderie; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques; reliures et articles pour reliures, photographies, articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, argile à modeler, brosses (pinceaux), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, cires à modeler non à usage dentaire, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, moules pour argile à modeler (matériel pour artistes), palettes pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), boîtes de peinture (matériel scolaire), fournitures scolaires; caractères d'imprimerie; clichés; marque-pages, signets; stylos, crayons, crayons d'ardoise, mines de crayon, porte-crayons, taille-crayons, plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin; billets (tickets); cire à cacheter, matières à cacheter, cachets (sceaux), tampons pour cachets, pains à cacheter; caractères (chiffres et lettres); encres de Chine, bâtons d'encre, pierres d'encre (récipients à encre), encriers, crayons-fusains; globes terrestres; timbres-poste ;

Cuir et imitations du cuir; parapluies, parasols et cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir; porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents en cuir ou en imitations du cuir; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs d'écolier; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; valises, malles, mallettes, coffres de voyage, sacs et trousses de voyage (maroquinerie) ;

Matériaux de construction non métalliques; argile de potier, glaise, terre cuite, granit, pierre, ouvrages de tailleurs de pierres, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries; bustes en pierre, en béton ou en marbre; figurines (statuettes) et statues en pierre, en béton ou en marbre; cristal de roche ;

Meubles, glaces (miroir), cadres; objets d'art et bustes en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer ou en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, coffrets (meubles); cintres pour vêtements; commodes; étagères, récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils, sièges; literie (à l'exception du linge de lit); vaisseliers; métiers à broder, cadres à broderie; travaux d'ébénisterie, coussins, éventails; urnes funéraires; vannerie; objets d'art en résines artificielles et synthétiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine, faïence; bouteilles; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en cristal ou en verre; ustensiles et nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); cristal (verrerie); vaisselle; boîtes à thé, sucriers, porte-serviettes, saladiers en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ;

Tissus (à l'exception des tissus chirurgicaux); couvertures de lit et de table: tissus à usage textile; tissus élastiques, velours; linge de maison non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement); canevas pour la tapisserie ou la broderie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, tee-shirts; vêtements en cuir ou en imitations du cuir; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport ;

Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, porte-bougies pour arbres de Noël; articles et appareils de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu; tables de billard, de billard à prépaiement, pour football de salon, pour tennis de table; jeux de cartes ou de table; cartes à jouer; peluches (jouets); poupées ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons ;

Articles pour fumeurs ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; gestion commerciale d'agence photographique; recherches et sélection d'informations et de documents pour des tiers; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services de revues de presse; conseils en organisation et direction des affaires; service de conseil en stratégie commerciale dans le domaine de l'organisation et du fonctionnement de centres d'expositions, de centres culturels et de musées; comptabilité; reproduction et reprographie de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion administrative de lieux d'expositions; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; rédaction et publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; services de vente au détail des produits suivants : peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d’imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; savons, eaux de toilette, parfums, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lotions à usage cosmétique, encens, produits de maquillage, nécessaires de cosmétique, pots-pourris odorants ; bougies pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies pour arbres de noël, chandelles, cierges ; tisanes ; compléments alimentaires et substances diététiques ; plantes médicinales ; matériaux de construction métalliques; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en métaux communs; étain; soudure d'argent; soudure d'or; tirelires métalliques ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), épées, sabres, fourreaux de sabres, limes à ongles, coupe-ongles, nécessaires de rasage, trousses de manucures, trousses de pédicures, pinces à sucre, spatules ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, optonumériques ou électroniques; disques compacts (cd), disques optiques compacts (cd-roms), disques numériques polyvalents (dvd), dvd-roms; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); logiciels de jeux; publications électroniques téléchargeables; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à microprocesseur; aimants décoratifs; boussoles, calculatrices de poche, casques à écouteurs, étuis à lunettes, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, loupes, souris, tapis de souris, clés usb ; applications multimédia à savoir, programmes enregistrés et logiciels téléchargeables à destination des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile, appareils de visio-conférence, accessoires de protection pour téléphones à savoir, coque ; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqué; pierres précieuses; strass; boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, chaînes (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de parure, parures en métaux précieux ou en plaqué; fils d'or (bijouterie), filés d'or (bijouterie); horlogerie et instruments chronométriques, chronographes (montres), chronomètres, horloges, pendules; monnaies, objets d'art en métaux précieux ou en plaqué, médailles, insignes en métaux précieux ou en plaqué; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre; porte-clefs de fantaisie; statues, statuettes (figurines) et bustes en métaux précieux en ou en plaqué; amulettes (bijouterie); ornements de chapeaux et parures pour chaussures en métaux précieux ou en plaqué; réveille-matin ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie; boîtes en carton ou en papier; affiches, albums, catalogues, magazines; agendas; cartes (papeterie); cartes postales; carnets; cartes de voeux musicales, cartes de souhaits, cartes géographiques; livres, journaux, atlas, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, répertoires; objets d'art gravés ou lithographiés, gravures, lithographies, chalcographies, maquettes d'architecture, chromolithographies, eaux-fortes (gravures), planches (gravures), figurines (statuettes) en papier mâché, portraits, reproductions graphiques; sous-main; serre-livres; ardoises pour écrire; papier d'argent; tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessins, images; patrons pour la couture, patrons pour la confection de vêtements; modèles de broderie; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques; reliures et articles pour reliures, photographies, articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, argile à modeler, brosses (pinceaux), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, cires à modeler non à usage dentaire, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, moules pour argile à modeler (matériel pour artistes), palettes pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), boîtes de peinture (matériel scolaire), fournitures scolaires; caractères d'imprimerie; clichés; marque-pages, signets; stylos, crayons, crayons d'ardoise, mines de crayon, porte-crayons, taille-crayons, plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin; billets (tickets); cire à cacheter, matières à cacheter, cachets (sceaux), tampons pour cachets, pains à cacheter; caractères (chiffres et lettres); encres de chine, bâtons d'encre, pierres d'encre (récipients à encre), encriers, crayons-fusains; globes terrestres; timbres-poste ; cuir et imitations du cuir; parapluies, parasols et cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir; porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents en cuir ou en imitations du cuir; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs d'écolier; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; valises, malles, mallettes, coffres de voyage, sacs et trousses de voyage (maroquinerie) ; matériaux de construction non métalliques; argile de potier, glaise, terre cuite, granit, pierre, ouvrages de tailleurs de pierres, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries; bustes en pierre, en béton ou en marbre; figurines (statuettes) et statues en pierre, en béton ou en marbre; cristal de roche ; meubles, glaces (miroir), cadres; objets d'art et bustes en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer ou en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, coffrets (meubles); cintres pour vêtements; commodes; étagères, récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils, sièges; literie (à l'exception du linge de lit); vaisseliers; métiers à broder, cadres à broderie; travaux d'ébénisterie, coussins, éventails; urnes funéraires; vannerie; objets d'art en résines artificielles et synthétique ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine, faïence; bouteilles; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en cristal ou en verre; ustensiles et nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); cristal (verrerie); vaisselle; boîtes à thé, sucriers, porte-serviettes, saladiers en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; tissus (à l'exception des tissus chirurgicaux); couvertures de lit et de table: tissus à usage textile; tissus élastiques, velours; linge de maison non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement); canevas pour la tapisserie ou la broderie ; vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, tee-shirts; vêtements en cuir ou en imitations du cuir; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport ; jeux, jouets; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de noël en matières synthétiques, porte-bougies pour arbres de noël; articles et appareils de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu; tables de billard, de billard à prépaiement, pour football de salon, pour tennis de table; jeux de cartes ou de table; cartes à jouer; peluches (jouets); poupées ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons ; articles pour fumeurs ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l’extinction d’incendies et la prévention d’incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d’animaux; adhésifs [matières collantes] destinés à l’industrie et aux sciences; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences ; machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu’outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; armes à feu ; instruments de musique; boîtes à musique ; caoutchouc, gutta-percha, gomme; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) ; cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ; fils à usage textile ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles; fleurs artificielles; articles de mercerie (à l'exception des fils); passementerie; attaches ou fermetures pour vêtements; articles décoratifs pour la chevelure; badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement); fermoirs de ceinture; dés à coudre; insignes non en métaux précieux; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; broderies en or ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles ; produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes (pour des tiers) ; achat d'oeuvres d'art pour des tiers ;

Télécommunications; transmission électronique d'informations et de données par l'intermédiaire d'un réseau informatique pour l'achat et la vente par Internet; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences; services de messagerie électronique; diffusion de documentaires, de films cinématographiques, de films de télévision sous toutes formes (paiement à la séance [dit "pay per view"], "vidéo à la demande", internet, téléphonie mobile, téléphone-assistant personnel [dit "smartphone"] ) ;

Organisation de voyages et de visites touristiques ; transport ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; édition et publication de livres, de revues, de journaux et de catalogues; prêt de livres; production de documentaires, de films cinématographiques et de films de télévision; montage de bandes vidéo; location de films cinématographiques et télévisuels, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, de symposiums et de séminaires; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles, réservation de billets permettant l'accès à des musées et à des expositions; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et/ou de périodiques en ligne; micro-édition; services de musées (présentation, expositions); services de billetterie (divertissement); production, organisation et conduite de concerts; organisation et conduite d'ateliers de formation; reportages photographiques; projection de films cinématographiques; planification de réceptions (divertissement); représentations théâtrales, production et représentation de spectacles; location d'appareils audio pour la visite de musées, d'expositions, de sites touristiques; information sur les musées, à savoir services d'accueil, d'hôtes et d'hôtesses d'accueil; activités sportives ;

Location de salles; restaurants, restaurants libre-service; services de bars, salon de thé; services de traiteurs; cafétérias; service de mise à disposition d'installations pour la restauration lors d'expositions, de conférences et de réunions ;

Services médicaux; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ;

Gérance de droits d'auteur; concession de licences de propriété intellectuelle, conseils en propriété intellectuelle ; consultation juridique.